Avis d'experts

L’amour passe… la clause bénéficiaire du contrat décès reste !

By Cédric Tondini

Jan 04, 2018

À 30 ans, Jean est un passionné de moto. Sa compagne Élodie aussi, mais elle est plus prudente que lui et surtout, plus prévoyante. Jean est entrepreneur individuel.

Il a souscrit un contrat Madelin dans lequel il a désigné son conjoint comme bénéficiaire. Mais les montants assurés ne sont pas énormes. Jean n’a jamais le temps de réaliser avec son assureur un vrai bilan de prévoyance. Mais un jour, après lui avoir annoncé qu’elle attendait un enfant, Elodie arrive à le convaincre de s’assurer au cas où…

Un premier conjoint bénéficiaire nommément désigné

Ne pouvant rien refuser à sa compagne dans un tel moment. Jean va trouver son conseiller en assurance qui lui propose un contrat individuel accident. Quelques euros par mois pour un capital de 200 000 euros en cas de décès accidentel. Jean est satisfait.
Lors de la souscription du contrat, aiguillée par Elodie, Jean refuse de choisir la clause bénéficiaire pré-rédigée, comme le lui conseille pourtant vivement son assureur. Il décide de désigner nommément, comme bénéficiaire, Elodie. De toute façon, Elodie est la femme de sa vie et ils projettent de se marier.
Le mariage a lieu un an plus tard. Seulement voilà, les années passent et les désaccords s’accumulent, si bien qu’Elodie et Jean divorcent, deux ans à peine après leurs noces.
Une fois les biens partagés et le divorce prononcé, chacun reprend sa liberté. Leur conseiller en assurance est parti lui aussi depuis longtemps. Et Jean a encore moins qu’avant le temps et la tête à réaliser un audit de ses couvertures de prévoyance. Le contrat individuel accident vit toujours. Jean a presque oublié son existence et à chaque fois qu’il y pense, il se dit que le capital décès de 200 000 euros pour un prix qui n’est pas si déraisonnable ira à sa fille qu’il a eue avec Elodie.

Un second conjoint qui a été oublié

Trois ans après son divorce, Jean a refait sa vie avec Carine. Ils ont un fils ensemble et décident de se marier. Jean aime toujours la moto. Un peu trop. Un soir, il rate un virage et malheureusement décède.
Carine gère la succession. Elle recueille les biens de Jean avec son fils et la fille de Jean issue de son premier mariage avec Elodie.
Dans les papiers de Jean, elle retrouve le contrat individuel accident qu’elle s’empresse d’amener chez un ami conseiller en assurance. Ce dernier ne lui donne pas une bonne nouvelle : elle n’est pas bénéficiaire de la somme de 200 000 euros, prévue par le contrat d’assurance temporaire accident. En effet, la bénéficiaire est Elodie, la première épouse de Jean, nommément désignée de manière non équivoque.
Carine peut se consoler, elle sera tout de même bénéficiaire des prestations prévues par le contrat Madelin, même si leurs montants sont faibles.
La banale étourderie de Jean et son manque de suivi dans ses affaires personnelles a privé sa seconde épouse d’un capital décès dont elle aurait eu bien besoin. Plus qu’Elodie, en tous cas qui dispose de moyens plus importants.
Jean n’aurait pas dû désigner nommément Elodie. Il aurait dû suivre les conseils de son conseil en choisissant la clause type pré-rédigé à savoir : « Mon conjoint, à défaut mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales ; à défaut mes héritiers ». Avec cette désignation, le bénéfice de l’assurance décès serait revenu à son épouse actuelle Carine.

A retenir :

Pour protéger vos proches, vérifiez les clauses bénéficiaires de vos contrats !

partagez sur